Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMERICAN WAY
Numéro de dépôt :
1680987
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2001
Présentation de la marque AMERICAN WAY
Déposée le 17 juillet 1991 par COHEN RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMERICAN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN WAY est expirée depuis le 17 juillet 2001.
COHEN RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55